Commentaires sur : Loi VHR ce qui va changer

Par : Lachance

Lachance — Sat, 30 Jan 2021 22:45:17 +0000

J’aimerais savoir si un côte à côte peux avoir un seige d’appoint pour un enfant. Si oui? Comment le fixer. Si non pourquoi?

Par : Lachapelle

Lachapelle — Fri, 30 Oct 2020 18:15:42 +0000

Si la limite de poid est de 500kg, ca veux dire qu’on ne peu pas immatriculé un Polaris RS1 de 620kg?

Il s’agit d’un modèle une seul place

Par : Lamarche

Lamarche — Wed, 28 Oct 2020 17:56:05 +0000

Bonjour,
Les dispositions du code de sécurité routière en cas de facultés affaiblies par l’alcool inclu les mesures administratives de la SAAQ don la suspension du permis de conduire entre autre, avant ce n’était pas le cas.
À l’art. 143 du projet de loi,le ministre vient inclure certain art de la loi actuel dont les équipements.
Et à l’art. 141 il ramène le règlement sur la motoneige et le règlement sur les véhicules hors route.
Le ministre viens aussi régler la situation produite par le jugement de Shawinigan en 2017 je pense, qui faisait en sorte que plusieurs article ne s’appliquait pas sur un terrain privé, à l’art. 3 du projet de loi.
En tout respect